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Les faits se sont déroulés le 7 juin 2008, à l'occasion d'une soirée d'anniversaire à la caserne de gendarmerie Rose à Dugny, en Seine-Saint-Denis.

Ce soir-là, le gendarme Jérôme L. aurait subi « des atteintes sexuelles caractérisées largement attentatoires à la dignité humaine, qui ne sauraient être analysées comme un jeu anodin » explique Solange Moracchini, la procureure de la République.

Pour ces agressions sexuelles douze gendarmes d'un peloton d'intervention vont comparaître devant le tribunal correctionnel de Bobigny.

Selon la procureure, les faits seraient intervenus sur fonds de « confit larvé » entre la victime et ses agresseurs.

« Les plaisanteries habituelles vécues comme des propos homophobes ou injurieux » précise Solange Moracchini, ont conduit « à un durcissement des ripostes ».

C'est dans ce contexte que début juin 2008, le gendarme Jérôme L. aurait été retrouvé « menotté à un arbre » tandis que ses collègues « simulaient une sodomie ».

Un « jeu » qui s'est terminé le 7 juin suivant par une agression.

Ce soir-là, la victime est à nouveau menotté à un arbre puis violemment agressée par ses collègues, pendant que d'autres gendarmes filment la scène avec leurs téléphone portables, précise Le Parisien.

Des films retrouvés, par la suite, par les enquêteurs.

Les trois principaux mis en cause ont été « suspendus de leur fonction en attente de la décision de justice » souligne la direction de la gendarmerie.

Les douze gendarmes qui seront jugés par le tribual correctionnel de Bobigny ont tous été mis en examen, pour « atteintes sexuelles ».